Modèle à compléter et à faire relire avant mise en ligne. Les mentions entre crochets doivent être renseignées.
Responsable de traitement
[Raison sociale], [adresse], joignable à l'adresse [e-mail de contact], est responsable du traitement des données collectées sur le site [nom de domaine].
Données collectées
- Données de compte — nom, prénom, e-mail, mot de passe chiffré
- Données de commande — adresse de livraison et de facturation, historique d'achat, fréquence d'abonnement
- Données relatives à l'animal — espèce, race, âge, poids, sensibilités déclarées, aux seules fins de calcul de la ration
- Données de navigation — adresse IP, pages consultées, identifiants de cookies
Les données de paiement sont traitées directement par notre prestataire de paiement et ne transitent jamais par nos serveurs.
Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale | Conservation |
|---|---|---|
| Gestion des commandes et de l'abonnement | Exécution du contrat | 3 ans après la dernière commande |
| Facturation et comptabilité | Obligation légale | 10 ans |
| Recommandation nutritionnelle | Exécution du contrat | Durée du compte |
| Newsletter et prospection | Consentement | 3 ans après le dernier contact |
| Mesure d'audience et publicité | Consentement | 13 mois maximum |
Destinataires
Vos données sont transmises à nos sous-traitants strictement nécessaires : hébergeur de la boutique, prestataire de paiement, transporteur, outil d'e-mailing, outils de mesure d'audience. Chacun est lié par un contrat conforme à l'article 28 du RGPD. Aucune donnée n'est vendue.
Transferts hors Union européenne
Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l'Union européenne. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou une décision d'adéquation.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem. Exercez-les à l'adresse [e-mail de contact] ; une réponse vous sera apportée sous un mois.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
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